Mentions Légales

Dernière mise à jour : Janvier 2026

1. Éditeur du site

Le site tomya.framer.website est édité par :

TOMYA (activité en cours de création)

Responsables de la publication :

Tom DURAND

Mathieu DEOM

Email : tomya.agency@gmail.com

Téléphone :

07 66 55 44 26

07 49 00 04 22

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Framer B.V.

Rozengracht 207-A1

1016 LZ Amsterdam

Pays-Bas

Site web : www.framer.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site TOMYA (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de TOMYA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de TOMYA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

TOMYA s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, TOMYA ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens hypertextes

Le site TOMYA peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. TOMYA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels traitements de données personnelles qu'ils effectuent.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Email : tomya.agency@gmail.com

Téléphone : 07 66 55 44 26 / 07 49 00 04 22

Create a free website with Framer, the website builder loved by startups, designers and agencies.